Mentions légales

Vous êtes sur le site officiel de l’ensemble vocal Le Motet de Mulhouse

logo couleur
Support administratif :

Association Le Motet
28 rue de la Gare
68730  Blotzheim

Téléphone +33 3 89 68 41 88

Responsabilité éditoriale : Michel Flieg webmestre de l’association du Motet

Rédacteur en chef : Michel Flieg

Webmestre : Michel Flieg  : webmaster@lemotet.fr

Hébergeur : ONLINE.NET Hébergement, service fourni par la société ONLINE, société anonyme simplifiée, inscrite au RCS Paris sous le numéro B 433 115 904, dont le siège social est ONLINE SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – http://www.online.net/

Traitement automatisé d’informations nominatives :
L’association Le Motet ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Droit de modification des données :
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Les photographies où vous estimez être reconnaissable font partie de ces données. Elles seront retirées du site sur simple demande. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : webmaster@lemotet.fr

Déclaration CNIL :
Le site http://www.lemotet.fr, en ce qui concerne les pages accessibles à tout public, est dispensé d’inscription à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés suivant la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7)
Le site http://www.lemotet.fr, en ce qui concerne les pages en accès réservé, accessibles par mot de passe, est dispensé d’inscription à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés en application de l’article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Droits d’auteur :
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.
Les photographies sont propriété de leurs auteurs déclarés sur ce site; elles sont protégées contre le téléchargement.
L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site.
Les droits d’auteur du site sont réservés pour l’association Le Motet de Mulhouse. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial .

La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que  » les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective  » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite  » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l’accord de l’auteur.

© Copyright 2013 – Association Le Motet de Mulhouse